Délibérations
Subvention pour les collecteurs d'eau de pluie
décision de Bureau
Janvier 2010
Fournitures de conteneurs enterrés avec leurs fosses
décision de Bureau
Janvier 2010
Location maintenance de bacs roulant en polyéthylène pour la collecte des déchets
décision de Bureau
Janvier 2010
Foirail de la Chambière - Amélioration du système d'assainissement des prétraitement des eaux usées
décision de Bureau
Janvier 2010
Requalification des espaces publics de la zone d'activités "Cénord" à Bourg-en-Bresse
décision de Bureau
Janvier 2010
Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain
décision de Bureau
Janvier 2010
Travaux de voierie et d'aménagements urbains sur le territoire de la communauté d'agglomération
décision de Bureau
Janvier 2010
Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain
décision de Bureau
Février 2010
Programmation 2009 du fonds de soutien au logement social
décision de Bureau
Février 2010
Acquisition d'un terrain pour l'aménagement d'une aire de moyens passages pour les gens du voyage à Saint-Denis-Les-Bourg
décision de Bureau
Février 2010
Centre nautique Carré d'eau - Tarification
décision de Bureau
Février 2010
Subventions pour les collecteurs d'eau de pluie
décision de Bureau
Février 2010
Subvention à l'association de Formation Collective à la Gestion "l'Ain de ferme en ferme"
décision de Bureau
Mars 2010
Demande de subventions auprès de l'Etat (FISAC) et du Conseil Général
décision de Bureau
Mars 2010
Convention constitutive du groupement de commandes pour le gardiennage nocturne du camping municipal de Challes et du centre nautique "Carré d'eau"
décision de Bureau
Avril 2010
Conservatoire à Rayonnement Départemental : tarifs pour l'année scolaire 2010-2011
décision de Bureau
Avril 2010
Conservatoire à Rayonnement Départemental : tarifs de location d'instruments pour l'année scolaire 2010-2011
décision de Bureau
Avril 2010
Subvention pour les collecteurs d'eau de pluie
décision de Bureau
Avril 2010
Construction d'un bâtiment locatif industriel "Le village des artisans" à Polliat - attribution et signature des marchés de travaux
décision de Bureau
Avril 2010
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain : attribution des subventions aux propriétaires
décision de Bureau
Avril 2010
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